Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SB S. BEHAR DIFFUSION FRENCH SPIRIT
BEHAR Sonya

Numéro de dépôt :
3090860
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2011
SB S. BEHAR DIFFUSION FRENCH SPIRIT de BEHAR Sonya

Présentation de la marque SB S. BEHAR DIFFUSION FRENCH SPIRIT

Déposée le 16 mars 2001 par BEHAR Sonya auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SB S. BEHAR DIFFUSION FRENCH SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est BEHAR Sonya, domicilié(e) La Fabrique, 698, Chemin de Roumieux, 13690 GRAVESON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEHAR Sonya - France.

La marque SB S. BEHAR DIFFUSION FRENCH SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SB S. BEHAR DIFFUSION FRENCH SPIRIT est expirée depuis le 16 mars 2011.

BEHAR Sonya a également déposé les autres marques suivantes : SB S.BEHAR DIFFUSION , SB SONYA B. LINGERIE FRENCH SPIRIT , SB SONYA B.LINGERIE


BEHAR Sonya - La Fabrique, 698, Chemin de Roumieux, 13690 GRAVESON - France


BEHAR Sonya - France


Inscription le 26 juillet 2001 - Retrait partiel n°327502 - Publication au BOPI 2001-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) . Serviettes de toilette (en matières textiles) - Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.